Valérie Rousseau


Autre nom possible de la personne recherchée:
Valérie Huvelin Valérie Rousseau
De: Valérie ROUSSEAU
première vice-présidente au tribunal judiciaire de Poitiers
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Tours
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Rousseau (Valérie, Nadine, Madeleine)
adjudante-chef ; 30 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000041737716(source JORF)
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: Valérie ROUSSEAU
conseillère à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal de grande instance de Poitiers
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
JORFTEXT000035104589(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Valérie ROUSSEAU
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Valérie Rousseau
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Syndicat de la magistrature
6e titulaire
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000022932625(source JORF)
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Valérie Rousseau
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Syndicat de la magistrature
6e titulaire
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000022900018(source JORF)
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Valérie Rousseau, épouse Rousseau
vice-présidente au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: ROUSSEAU (Valérie), épouse ROUSSEAU
magistrate en disponibilité
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Valérie Rousseau, épouse Rousseau
juge au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Loches
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Rousseau (Valérie), épouse Rousseau
magistrate en disponibilité
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Rousseau (Valérie), épouse Rousseau
juge (Tours), tribunal d'instance (Loches)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Valérie Rousseau, épouse Rousseau
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
date_debut="1999-11-29"
date_fin="1999-12-17"
a_sa_demande
JORFTEXT000000568881(source JORF)
disponibilité
22 Mars 200022/03/2000
De: Valérie Rousseau
juge des enfants au tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juges
Remplace:
Mme Normant
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.